Conseil Municipal du 20 février 1936




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 324Séance du 20 Février 1936 - Registre D17 Page 324 - Délibération
D17 Page 325Communication - Registre D17 Page 325 - Délibération
D17 Page 326Baignade|-|Stade|-|Réponse de M. Labro sur défectuosités de l'hôtel des postes - Registre D17 Page 326 - Délibération
D17 Page 327Compte de mitoyenneté - Ecole Jules Ferry|-|Travaux municipaux de chômage - Registre D17 Page 327 - Délibération
D17 Page 328Proposition d'adoucisseurs d'eau|-|Commission du personnel auxiliaire à La Villeneuve|-|Concierge de La Villeneuve - Règlement de travail|-|Lettre de l'Amicale du Personnel|-|Délégués du conseil pour la révision de la liste électorale à la chambre des métiers - Registre D17 Page 328 - Délibération
D17 Page 329Création d'un emploi de commis à la Mairie|-|Etat sanitaire des écoles|-|Projet d'aménagement de la Mairie - Registre D17 Page 329 - Délibération
D17 Page 330Elagage - Registre D17 Page 330 - Délibération
D17 Page 331Subventions|-|Concession Solari|-|Avenants à police d'assurance - Registre D17 Page 331 - Délibération
D17 Page 332Demandes de remboursement de cautionnement|-|Redevance pour cours complémentaire|-|Revendications des chômeurs - Registre D17 Page 332 - Délibération
D17 Page 333Achat de combustibles pour les chômeurs|-|Travaux de modifications de l'éclairage public|-|Challenge du Conseil Municipal|-|Subvention à la Pouponnière|-|Achat de billets tombola des dispensaires - Registre D17 Page 333 - Délibération
D17 Page 334Personnel|-|Plan d'aménagement - Registre D17 Page 334 - Délibération
D17 Page 335Ordures ménagères|-|Mise a l'alignement de la rue de l'Ardenne - Registre D17 Page 335 - Délibération
D17 Page 336Réfection du chemin de Chantereine|-|Rapport de la commission de contrôle du prix du gaz|-|Cataphotes|-|Rapport de la sous commission de voirie et travaux ( Ile de France)|-|Changement de dénomination des voies - Registre D17 Page 336 - Délibération
D17 Page 337Rapport de la sous commission d'électricité|-|Sous commission des abattoirs - Registre D17 Page 337 - Délibération
D17 Page 338Commission locale professionnelle|-|Création d'une 15ème classe élémentaire de filles - Registre D17 Page 338 - Délibération
D17 Page 339Demande de sursis d'incorporation|-|Demande de la boule sportive chelloise|-|Chauffage de l'ambulance|-|Affaire Labro - Désignation d'un expert|-|Service des P.T.T. |-|Prix de l'eau - Registre D17 Page 339 - Délibération
D17 Page 340Vente de tombereaux|-|Liquidation honoraires Defontaine|-|Garantie pour branchements d'eau|-|Demande de réfection de la rue carrefour de Nanteuil|-|Paiement de traitement à un employé communal|-|Vaccination anti diphtérique|-|Recensement de la population|-|Avenue Jehan de Chelles - Registre D17 Page 340 - Délibération
D17 Page 341Commissaire de police|-|Subvention à l'Union Nationale des Combattants|-|Frais de représentation du Maire - Registre D17 Page 341 - Délibération